Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOUSQUET
GUIRAUD Patrick

Numéro de dépôt :
3111890
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2021

Présentation de la marque DOMAINE DU BOUSQUET

Déposée le 17 juillet 2001 par GUIRAUD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU BOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est GUIRAUD Patrick domicilié(e) Route des Plages - 30470 - AIMARGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUIRAUD Patrick domicilié(e) Route des Plages - 30470 - AIMARGUES - France.

La marque DOMAINE DU BOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU BOUSQUET est expirée depuis le 17 juillet 2021.

GUIRAUD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINES GUIRAUD , VIGNOBLES GUIRAUD , DOMAINE DE LA FOURMI , Bière d'eau de Source , La Bière d'eau de Source , DOMAINE DE VALESCURE


GUIRAUD Patrick - Route des Plages - 30470 - AIMARGUES - France


GUIRAUD Patrick - Route des Plages - 30470 - AIMARGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2011 n°2466754 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-03-28

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.